Procès-verbaux
Les séances du conseil ont lieu le deuxième mardi de chaque mois à 19 h 30 à la salle René-Fournier (# 3) de l'Omni-Centre, 375, boulevard Cardinal-Léger.
| Séances régulière pour l'année 2012 |
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Procès verbaux
Les procès-verbaux, sujets à leur approbation à la prochaine séance régulière, peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Toutes questions doivent être acheminées directement au directeur général, monsieur Michel Perrier.
Les procès-verbaux sont disponibles en format PDF.
Procès-verbal du 10 avril 2012
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 février 2012
Procès-verbal du 14 février 2012
Procès-verbal du 10 janvier 2012
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre 2011
Procès-verbal du 13 décembre 2011
Procès-verbal du 8 novembre 2011
Procès-verbal du 11 octobre 2011
Procès-verbal du 13 septembre 2011
Procès-verbal du 12 juillet 2011
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 juin 2011
Procès-verbal du 12 avril 2011
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 mars 2011
Procès-verbal du 8 février 2011
Procès-verbal du 11 janvier 2011
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2010
Procès-verbal du 14 décembre 2010
Procès-verbal du 9 novembre 2010
Procès-verbal de l'assemblée publique de consultation du 9 novembre 2010
Procès-verbal du 12 octobre 2010
Procès-verbal du 14 septembre 2010
Procès-verbal de l'assemblée publique de consultation du 10 août 2010
Procès-verbal du 13 juillet 2010
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 juin 2010
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 mai 2010
Procès-verbal du 13 avril 2010
Procès-verbal du 9 février 2010
Procès-verbal du 12 janvier 2010
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 décembre 2009
Procès-verbal du 8 décembre 2009
Procès-verbal de l'assemblée de consultation du 8 décembre 2009 - Règlement 780-3
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 novembre 2009
Procès-verbal du 10 novembre 2009
Procès-verbal du 1er octobre 2009
Procès-verbal du 8 septembre 2009
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 août 2009
Procès-verbal du 14 juillet 2009
Procès-verbal de l'assemblée de consultation du 14 juillet 2009 - Règlement 780-2
Procès-verbal du 14 avril 2009
Procès-verbal du 10 février 2009
Procès-verbal du 13 janvier 2009
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2008
Procès-verbal du 9 décembre 2008
Procès-verbal du 11 novembre 2008
Procès-verbal du 15 octobre 2008
Procès-verbal du 9 septembre 2008
Procès-verbal du 8 juillet 2008
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 juin 2008
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 avril 2008
Procès-verbal de la séance spéciale du 18 février 2008
Procès-verbal du 12 février 2008
Procès-verbal du 15 janvier 2008
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre 2007
Procès-verbal du 11 décembre 2007
Procès-verbal du 13 novembre 2007
Procès-verbal du 9 octobre 2007
Procès-verbal du 11 septembre 2007
Procès-verbal du 10 juillet 2007
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 juin 2007
Procès-verbal de la séance ajournée du 19 juin 2007
Procès-verbal du 10 avril 2007
Procès-verbal du 13 février 2007
Procès-verbal du 16 janvier 2007
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2006
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2006
Procès-verbal du 12 décembre 2006
Procès-verbal du 14 novembre 2006
Procès-verbal du 10 octobre 2006
